Article posté par Ancien membre.
Paru le mardi 3 novembre 2009 à 13:01
Vu 2716 fois.
nouvelles mesures
états généraux du 2 roues motorisé
quelques mesures qui peuvent être obligatoires prochainement : contrôle technique moto, obligatoire du casque intégral, obligation du port d'un gilet rétro-réfléchissant, etc ....
"En vertu de l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, chaque membre a droit d'accès et de rectification aux données personnelles le concernant."