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Index des articles > Législation sur le Permis Moto > Tout sur Le B.S.R.

     
  Tout sur Le B.S.R. 

Article posté par ΨWebmaster.
Paru le lundi 29 novembre 2004 à 21:46
Vu 1948 fois.

Tout sur Le B.S.R.



:rules:

Le B.S.R.


  • Brevet de Sécurité Routière





Age requis :

Cyclomoteur à partir de 14 ans.

Quadricycle léger à moteur 16 ans.

Jusqu'au 01 janvier 2004, un adolescent sans B.S.R. doit attendre d'avoir 16 ans pour conduire un cyclomoteur.


A partir du 01 janvier2004 :

- Le BSR est obligatoire pour la conduite d'un cyclomoteur.

- Il faut être titulaire de l'attestation scolaire de sécurité routière de deuxième niveau (ASSR 2) ou de l'attestation de sécurité routière (ASR) pour l'obtention des catégories A ou B du permis de conduire.

Le permis de conduire permetra la conduite d'un cyclomoteur.


Véhicule concerné :

Cyclomoteur :

- limitation de vitesse à 45 km/h
- cylindrée limitée à 50 cm3

quadricycle léger à moteur ou voiturette

- la vitesse maximale par construction 45 km/h,

- la cylindrée n'excède pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance maximale nette n'excède pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur,

- le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes et la charge utile n'excède pas 200 kilogrammes.

Ne sont pas soumis à l'obligation d'être titulaires du permis de conduire les conducteurs de véhicules à moteur électrique d'une puissance au plus égale à 1 kilowatt.


Formation théorique ASSR niveau 1 et ASR :

La formation est suivie à partir de la classe de 6ème pour se terminer en classe de 5ème (ou niveau équivalent) par l'attestation scolaire de sécurité routière de premier niveau A.S.S.R.

L'inscription se fait automatiquement par le chef d'établissement. Les élèves encore en 6ème à 14 ans ou les redoublants doivent se signaler auprès du chef d'établissement.

Il s'agit d'un contrôle des connaissances qui vise à vérifier que l'élèves sait analyser les dangers auxquels il peut être exposé en tant que piéton, cycliste, cyclomotoriste ou usager de transport en commun.


L'attestation est délivrée par l'Éducation nationale :

- dans les établissements publics et privés sous contrat,

- dans les établissement qui relèvent des ministères de la Justice, de la Défense Nationale, de l'Agriculture et de la Mer.

Elle est également délivrée dans les établissements français à l'étranger.

Pour les adolescents qui n'ont pu suivre une scolarisation classique et n'ont de ce fait pas passé ou obtenu l'ASSR, les GRETA organisent au sein de leurs établissements une formation ASR (Attestation Sécurité Routière).


Formation pratique BSR

Elle est ouverte aux élèves ayant été reçu au contrôle de l'A.S.S.R. niveau 1 ou à l'ASR.

La durée minimale de formation est de trois heures. La première demi-heure est consacrée à une évaluation des éléments de base, à l'issue de laquelle le formateur peut refuser de continuer sur route. Il devra alors justifier sa position et proposera une formation complémentaire.

Parfois, les établissements scolaires organisent sous convention une formation préalable de "dégrossissement".


[taille=2510]Les intervenants sont titulaires :[/taille]

- soit du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) mention " deux roues "

- soit du brevet d'état d'éducateur sportif (BEES) option : " motocyclisme " qualification : " sécurité routière " .

L'inscription s'effectue auprès d'un établissement agréé dont la liste est disponible dans les préfectures.

Un contrat est signé par les parent ou tuteurs et une fiche de suivi est établie.


Le programme porte sur trois objectifs :

- choisir sa position sur la chaussée, franchir une intersection ou changer de direction ;

- circuler dans des conditions normales sur route et en agglomération ;

- connaître quelques situations présentant des difficultés particulières.


Attention :

Si le cyclomoteur servant à la formation appartient à l'adolescent, les parents ou tuteurs doivent demander "une extension de garantie" d'assurance pour couvrir les risques liés à l'apprentissage.
Il faut pouvoir présenter au forces de l'ordre son titre ASSR ou ASR validé BSR. Tout contrevenant s'expose à une contravention de deuxième classe et à une amende de 35 Euros.

Informations à jour au 29 novembre 2004 sous réverves de modifications législatives
     
  >>Masquer les commentaires [1]  
  Commentaire n°1/1 :: Ce qui change dans le B.S.R. 
Remonter Posté le 10/01/2005 par ΨWebmaster

 
Formation pratique smiley sg3agrulesg3ag.gif


La formation pratique comporte deux options distinctes : option cyclomoteur et option quadricycle léger à moteur.

Quelle que soit l'option choisie, la formation est similaire. Elle comprend cinq heures de conduite sur les voies ouvertes à la circulation publique, sous le contrôle d'un accompagnateur qualifié.

En cas de succès, le formateur délivre pour l'option choisie le brevet de sécurité routière.

Il indique sur l'attestation scolaire de sécurité routière de premier niveau ou l'attestation de sécurité routière la date de fin de formation et appose sa signature et le cachet de l'organisme.

Mise à jour Otobre 2004
 
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2 roues c'est bien, 3 roues c'est mieux
Toutes les motos sont belles
surtout les miennes ...

     
     

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